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Article Annexe ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification de l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les céréales)

Article Annexe ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification de l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les céréales)

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 février 1989

Art. annexe II