Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »)
Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »)
L'arrêté du 31 août 1994 susvisé est abrogé à compter du 1er janvier 2011.