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Article 9 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « deltaplane » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »)

Article 9 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « deltaplane » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »)

L'arrêté du 23 juillet 2004 susvisé est abrogé à compter du 1er janvier 2011.