Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 décembre 2007 portant création de la spécialité « activités aquatiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)
Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 décembre 2007 portant création de la spécialité « activités aquatiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)
Les dispenses et équivalences sont définies à l'annexe V du présent arrêté.