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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 janvier 2008 modifiant les annexes I et II de l'arrêté du 24 juin 1998 portant dénomination et description des fibres textiles et taux conventionnels à utiliser pour le calcul des pourcentages en fibres textiles)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 janvier 2008 modifiant les annexes I et II de l'arrêté du 24 juin 1998 portant dénomination et description des fibres textiles et taux conventionnels à utiliser pour le calcul des pourcentages en fibres textiles)


A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 juin 1998
Art. Annexe I, Art. Annexe II