MODELE DE REGISTRE DES TITRES DE NAVIGATION
Registre des titres de navigation des bâtiments
et établissements flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures
Autorité compétente :
Année :
(Page de gauche)
TITRE DE NAVIGATION |
DEVISE du bâtiment ou de l'établissement flottant |
NUMÉRO européen unique d'identification |
PROPRIÉTAIRE |
IMMATRICULATION |
TYPE DU BÂTIMENT ou de l'établissement flottant |
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Nature |
Numéro |
Jour |
Mois |
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Nom |
Domicile |
Lieu |
Numéro |
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(Page de droite)
PORT EN LOURD D'APRÈS LE CERTIFICAT de jaugeage (*) ou déplacement |
ZONE DE PARCOURS, si applicable |
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Date du certificat |
Signe de jauge |
t ou m³ |
Entre |
Et |
VISITES DE LA COMMISSION de viste, retrait et annulation du titre |
DATE D'EXPIRATION de la validité du titre de navigation |
OBSERVATIONS diverses |
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(*) A défaut de certificat, indiquer le port en lourd ou le déplacement approximatif. |