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Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 décembre 2007 relatif aux titres de navigation des bâtiments et établissements flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures)

Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 décembre 2007 relatif aux titres de navigation des bâtiments et établissements flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures)

MODELE DE REGISTRE DES TITRES DE NAVIGATION

Registre des titres de navigation des bâtiments
et établissements flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures

Autorité compétente :
Année :

(Page de gauche)

TITRE DE NAVIGATION
DEVISE
du bâtiment
ou de
l'établissement
flottant
NUMÉRO
européen unique
d'identification
PROPRIÉTAIRE
IMMATRICULATION
TYPE DU BÂTIMENT
ou de l'établissement
flottant
Nature
Numéro
Jour
Mois


Nom
Domicile
Lieu
Numéro


(Page de droite)

PORT EN LOURD D'APRÈS LE CERTIFICAT
de jaugeage (*) ou déplacement
ZONE DE PARCOURS,
si applicable
Date du certificat
Signe de jauge
t ou m³
Entre
Et
VISITES DE LA COMMISSION
de viste, retrait et
annulation du titre
DATE D'EXPIRATION
de la validité du titre
de navigation
OBSERVATIONS
diverses

(*) A défaut de certificat, indiquer le port en lourd ou le déplacement approximatif.