Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/01/2008 au 13/12/2009 (Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de l'expertise technique)

La sous-direction des pôles et de la compétence techniques comprend, outre des responsables de pôles techniques dont la liste est fixée par le délégué général pour l'armement :

1. Le bureau de la compétence technique ;

2. Le bureau des pôles d'expertise technique.