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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 décembre 2007 modifiant les dispositions comptables du code des assurances relatives aux opérations en devises)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 décembre 2007 modifiant les dispositions comptables du code des assurances relatives aux opérations en devises)


A modifié les dispositions suivantes :
Code des assurances
Art. A342-3