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Article Annexe III à l'article R432-3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'environnement)

Article Annexe III à l'article R432-3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'environnement)

Bassin de la Canche




1° La Canche, depuis sa source, sur le territoire de la commune de Gouy-en-Ternois, jusqu'à la limite de salure des eaux au droit de l'église d'Enocq, sur le territoire des communes de Bréxent-Enocq, et de la Calotterie.


2° La Ternoise, depuis sa source, sur le territoire de la commune de Saint-Michel-sur-Ternoise, jusqu'à son confluent avec la Canche, sur le territoire des communes de Hesdin et Huby-Saint-Leu.