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Article Annexe VII à l'article R432-3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'environnement)

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Cours d'eau normands





1° La Touques, en aval de son confluent avec l'Orbiquet, commune de Lisieux (Calvados).


2° L'Orne, en aval de son confluent avec la Maire, commune de Serans (Orne).


3° La Vire, en aval de son confluent avec la Soulouvre, commune de Campeaux (Calvados).


4° La Douve, en aval de son confluent avec le ruisseau de Saint-Martin-le-Hébert, commune de Sottevast (Manche).


5° La Saire, en aval de son confluent avec le ruisseau du Mesnil-au-Val, commune de Theil (Manche).


6° La Sienne, en aval de son confluent avec le ruisseau de Saint-Maur-des-Bois, commune de Beslon (Manche).


7° La Sée, en aval de son confluent avec le Clénon, commune des Gresnays (Manche).


8° La Sélune, en aval de son confluent avec la Garenne, communes de Lapenty et Milly (Manche).