Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2007-1832 du 24 décembre 2007 portant création d'instituts universitaires de formation des maîtres dans les universités et fixant des dispositions électorales particulières à ces instituts)
Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2007-1832 du 24 décembre 2007 portant création d'instituts universitaires de formation des maîtres dans les universités et fixant des dispositions électorales particulières à ces instituts)
Les dispositions du présent décret entrent en vigueur le 1er janvier 2008.