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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2007-1794 du 19 décembre 2007 modifiant le décret n° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2007-1794 du 19 décembre 2007 modifiant le décret n° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées)


A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°81-732 du 29 juillet 1981
Art. 17