Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2007-1794 du 19 décembre 2007 modifiant le décret n° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2007-1794 du 19 décembre 2007 modifiant le décret n° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées)
Les dispositions du présent décret entrent en vigueur le 1er janvier 2008.