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Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 décembre 2007 relatif à l'organisation du service industriel de l'aéronautique)

Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 décembre 2007 relatif à l'organisation du service industriel de l'aéronautique)

Les arrêtés du 31 janvier 2005 portant organisation du service de la maintenance aéronautique et relatif à l'organisation des sous-directions du service de la maintenance aéronautique sont abrogés.