Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les céréales destinées à la consommation humaine)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les céréales destinées à la consommation humaine)
L'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé est modifiée conformément aux rubriques A (Modification de teneurs) et B (Ajout de teneurs) de l'annexe du présent arrêté.