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Article Annexe ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les céréales destinées à la consommation humaine)

Article Annexe ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les céréales destinées à la consommation humaine)

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 février 1989

Art. annexe II