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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF, en vigueur depuis le 01/01/2008 (Décret n° 2007-1757 du 14 décembre 2007 modifiant le décret n° 91-672 du 14 juillet 1991 portant organisation générale de l'armée de l'air)

Données brutes

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF, en vigueur depuis le 01/01/2008 (Décret n° 2007-1757 du 14 décembre 2007 modifiant le décret n° 91-672 du 14 juillet 1991 portant organisation générale de l'armée de l'air)

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°91-672 du 14 juillet 1991

Art. 8, Art. 15