Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2007 relatif à la création du brevet professionnel option « responsable d'exploitation agricole » selon la modalité des unités capitalisables)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2007 relatif à la création du brevet professionnel option « responsable d'exploitation agricole » selon la modalité des unités capitalisables)
L'annexe III de l'arrêté du 2 octobre 2007 susvisé est remplacée par l'annexe III figurant dans le présent arrêté.