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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 juillet 1993 fixant la liste des insectes protégés sur le territoire national)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 juillet 1993 fixant la liste des insectes protégés sur le territoire national)

Sont interdits sur tout le territoire national et en tout temps la destruction, l'altération ou la dégradation du milieu particulier des insectes suivants ou de leurs oeufs, leurs larves et leurs nymphes, la destruction ou l'enlèvement des oeufs, des larves et des nymphes, la destruction, la capture ou l'enlèvement, la perturbation intentionnelle, la préparation aux fins de collections d'individus de ces espèces ou, qu'ils soient vivants ou morts, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur mise en vente, leur vente ou leur achat :

I. - Espèces représentées en métropole :

Odonates

Le Leste enfant, Sympecma (braueri) paedisca Brauer, 1882 ;

L'Agrion de Mercure, Coenagrion mercuriale (Charpentier, 1840) ;

Le Gomphe à pattes jaunes, Stylurus (Gomphus) flavipes (Charpentier, 1821) ;

Le Gomphe à cercoïdes fourchus, Gomphus graslinii Rambur, 1842 ;

Le Gomphe serpentin, Ophiogomphus cecilia Fourcroy, 1725 ;

La Cordulie à corps fin, Oxygastra curtisii (Dale, 1834) ;

La Cordulie splendide, Macromia splendens (Pictet, 1843) ;

La Leucorrhine à front blanc, Leucorrhinia albifrons (Burmeister, 1839) ;

La Leucorrhine à large queue, Leucorrhinia caudalis (Charpentier, 1850) ;

La Leucorrhine à gros thorax, Leucorrhinia pectoralis (Charpentier, 1825).

Orthoptères

Le Criquet rhodanien, Prionotropis rhodanica Uvarov, 1922 ;

Le Criquet hérisson, Prionotropis hystrix ssp azami Uvarov, 1923 ;

La Magicienne dentelée, Saga pedo Pallas, 1771.

Coléoptères

Le Grand Dytique, Dytiscus latissimus Linné, 1758 ;

Le Graphodère à deux lignes, Graphoderes bilineatus de Geer ;

Le Barbot ou Pique-prune, Osmoderma eremita Scopoli, 1763 ;

Le Cucujus vermillon, Cucujus cinnaberinus Scopoli, 1763 ;

Le Grand Capricorne, Cerambyx cerdo Linné, 1758 ;

La Rosalie des Alpes, Rosalia alpina Linné, 1798 ;

Le Carabe à reflets cuivrés, Chrysocarabus auronitens ssp. cupreonitens Chevrolat, 1861 ;

Le Carabe à reflet d'or, Chrysocarabus auronitens ssp. subfestivus Oberthür, 1884 ;

Le Carabe de Solier, Chrysocarabus solieri Dejean, 1826 ;

Le Carabe doré du Ventoux, Carabus auratus ssp. honnorati Dejean, 1826 ;

Les Aphaenops, Aphaenops ssp. Bonvouloir, 1861 ;

Les Hydraphaenops, Hydraphaenops ssp. Jeannel, 1916 ;

Les Trichaphaenops, Trichaphaenops ssp. Jeannel, 1916.
Lépidoptères

La Zygène cendrée ou Zygène rhadamanthe, Zygaena rhadamanthus Esper, 1793 ;

La Zygène de la Vésubie, Zygaena vesubiana Le Charles, 1933 ;

Le Petit Apollon, Parnassius phoebus Fabricius, 1793 ;

L'Apollon, Parnassius apollo Linné, 1758 ;

Le Semi-Apollon, Parnassius mnemosyne Linné, 1758 ;

La Diane, Zerynthia polyxena Denis et Schiffermüller, 1775 ;

La Prosperpine, Zerynthia rumina Linné, 1758 ;

Le Porte-queue de Corse, Papilio hospiton Genè, 1839 ;

L'Alexanor, Papilio alexanor Esper, 1799 ;

Le Solitaire, Colias palaeno Linné, 1761 ;

La Piéride de l'Aethionème, Pieris ergane Geyer, 1828 ;

Le Nacré tyrrhénien, Fabriciana elisa Godart, 1823 ;

Le Nacré de la Canneberge, Boloria aquilonaris Stichel, 1908 ;

Le Nacré de la Bistorte, Proclossiana eunomia Esper, 1799 ;

Le Damier des Knauties, Euphydryas Eurodryas desfontainii Godart, 1819 ;

Le Damier de la Succise, Euphydryas Eurodryas aurinia Rottemburg, 1775 ;

Le Damier du Frêne, Euphydryas Hypodryas maturna Linné, 1758 ;

Le Moiré des Sudètes, Erebia sudetica Staudinger, 1861 ;

Le Fadet des Laîches ou OEdipe, Coenonympha oedippus Fabricus, 1787 ;

Le Daphnis ou Fadet des tourbières, Coenonympha tullia Müller, 1704 ;

Le Mélibée, Coenonympha hero Linné, 1761 ;

La Bacchante, Lopinga achine Scopoli, 1763 ;

Le Cuivré de la Bistorte, Helleia helle Denis et Schiffermüller, 1775 ;

Le Cuivré des marais, Thersamolycaena dispar Haworth, 1803 ;

Le Protée ou Azuré des mouillères, Maculinea alcon Denis et Schiffermüller, 1775 ;

L'Azuré du Serpolet, Maculinea arion Linné, 1758 ;

L'Azuré de la Sanguisorbe, Maculinea telejus Bergsträsser, 1779 ;

L'Azuré des paluds, Maculinea nausithous Bergsträsser, 1779 ;

La Laineuse du Prunellier, Eriogaster catax Linné, 1758 ;

L'Isabelle de France ou Papillon vitrail, Graellsia isabellae Graëlls, 1849 ;

Le Sphinx de l'Epilobe, Proserpinus proserpina Pallas, 1772 ;

Le Sphinx de l'Argousier, Hyles hippophaes Esper, 1793 ;

La Matrone ou Ecaille brune, Pericallia matronula Linné, 1758 ;

L'Ecaille des marais, Diacrisia Rhyparioides metelkana Lederer, 1861 ;

L'Ecaille funèbre, Phragmatobia caesarea Goeze, 1781.

II. - Espèces représentées à la Réunion :

Lépidoptères

Le Papillon La Pâture, Papilio phorbanta Linné, 1771 ;

La Salamide d'Augustine, Salamis augustina Boisduval, 1833 ;

La Vanesse de l'Obetie, Antanartia borbonica Oberthür, 1880.

III. - Espèces représentées à la Guadeloupe :

Coléoptères

Le Dynaste scieur de long, Dynastes hercules ssp. hercules Linné, 1758.

L'interdiction de transport, de colportage, d'utilisation, de mise en vente, de vente ou d'achat ne s'applique pas aux spécimens datant d'avant le 1er juin 1947, dès lors que leur état brut naturel a été largement modifié pour en faire des bijoux, objets décoratifs, artistiques ou utilitaires, qu'ils peuvent être utilisés sans être ouvragés ou transformés davantage et que la facture ou l'attestation de cession mentionne leur ancienneté.

L'interdiction de préparation aux fins de collections, de transport, de colportage, d'utilisation, de mise en vente, de vente ou d'achat ne s'applique pas aux spécimens nés et élevés en captivité ou légalement introduits en France.

Toutefois, tout animal naturalisé est mentionné dans un registre coté et paraphé par le maire ou le commissaire de police et tenu sans blanc ni rature, afin de permettre le contrôle de sa provenance. Sur ce registre figure en tête le nom ou la raison sociale du taxidermiste, son adresse ainsi que son numéro d'enregistrement au registre des métiers. Pour chaque animal, le registre précise le nom scientifique et le nom commun, l'origine et la destination, les nom et prénom de la personne qui l'a remis, le numéro du permis d'importation le cas échéant, ainsi que les dates d'entrée et de sortie de l'atelier de taxidermie.

Les exemptions ci-dessus aux interdictions de préparation aux fins de collections, de transport, de colportage, d'utilisation, de mise en vente, de vente ou d'achat ne dispensent pas de l'obtention des autorisations requises, le cas échéant, au titre du règlement (CE) n° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce.