Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 93-996 du 4 août 1993 modifiant le décret n° 88-321 du 7 avril 1988 modifié fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 93-996 du 4 août 1993 modifiant le décret n° 88-321 du 7 avril 1988 modifié fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales)
Les dispositions des paragraphes I, II et III de l'article 1er du présent décret sont applicables à compter du 1er janvier 1994.