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Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
30/03/1993
au
08/07/1998
(Arrêté du 29 mars 1993 portant nomination au Conseil national des professions du spectacle)
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Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
30/03/1993
au
08/07/1998
(Arrêté du 29 mars 1993 portant nomination au Conseil national des professions du spectacle)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.