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Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 mars 1993 fixant la liste des équipements de protection individuelle qui doivent faire l'objet des vérifications générales périodiques prévues à l'article R. 233-42-2 du code du travail)

Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 mars 1993 fixant la liste des équipements de protection individuelle qui doivent faire l'objet des vérifications générales périodiques prévues à l'article R. 233-42-2 du code du travail)


Le présent arrêté est applicable à compter du 1er décembre 1993.