Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 93-446 du 23 mars 1993 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 93-446 du 23 mars 1993 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules)
Sont retirés les fascicules suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux.
Fascicules applicables au génie civil (annexe I).
- Fascicule 65 : Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint.
Fascicules applicables au bâtiment (annexe II).
- D.T.U. 13.2 : Fondations profondes, cahier des charges, juin 1978.
Additif n° 1, novembre 1978. Erratum de juin 1985.