Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 93-446 du 23 mars 1993 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules)
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 93-446 du 23 mars 1993 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules)
Sont approuvées les modifications aux fascicules suivants au cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux.
Fascicules applicables au bâtiment (annexe II).
- D.T.U. 40.31 : Couverture en plaques ondulées d'amiante-ciment, mai 1992.
- D.T.U. 43.1 : Travaux d'étanchéité des toitures-terrasses avec éléments porteurs en maçonnerie, février 1993.
- D.T.U. 52.1 : Revêtements de sols scellés, décembre 1992.