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Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
20/03/1993
au
09/06/2009
(Arrêté du 12 mars 1993 portant création d'un Conseil national du sport universitaire)
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Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
20/03/1993
au
09/06/2009
(Arrêté du 12 mars 1993 portant création d'un Conseil national du sport universitaire)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.