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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 mars 1993 modifiant l'arrêté du 5 septembre 1986 relatif à l'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 mars 1993 modifiant l'arrêté du 5 septembre 1986 relatif à l'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques)

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 5 septembre 1986

Art. 3