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Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 février 1993 relatif aux substances autorisées pour la préparation, la coloration et la conservation de la présure)

Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 février 1993 relatif aux substances autorisées pour la préparation, la coloration et la conservation de la présure)


L'arrêté du 25 août 1975 portant autorisation de l'emploi de diverses substances pour la préparation, la coloration et la conservation de la présure est abrogé.