Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 janvier 1993 fixant le classement hors échelle de l'emploi de directeur de la Manufacture nationale de Sèvres)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 janvier 1993 fixant le classement hors échelle de l'emploi de directeur de la Manufacture nationale de Sèvres)
Le classement hors échelle de l'emploi de directeur de la Manufacture nationale de Sèvres est fixé comme suit :