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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 93-79 du 15 janvier 1993 relatif au rendement des vignobles produisant des vins à appellation d'origine)
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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 93-79 du 15 janvier 1993 relatif au rendement des vignobles produisant des vins à appellation d'origine)
a modifié les dispositions suivantes