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Article 6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 93-55 du 15 janvier 1993 instituant une indemnité de suivi et d'orientation des élèves en faveur des personnels enseignants du second degré)

Article 6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 93-55 du 15 janvier 1993 instituant une indemnité de suivi et d'orientation des élèves en faveur des personnels enseignants du second degré)


L'indemnité est versée mensuellement aux intéressés.