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Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 92-1471 du 31 décembre 1992 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse et des sports)

Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 92-1471 du 31 décembre 1992 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse et des sports)


Le décret n° 88-281 du 22 mars 1988 modifié portant organisation de l'administration centrale du secrétariat d'Etat chargé de la jeunesse et des sports est abrogé.