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Article D6121-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)

Article D6121-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)


Les objectifs quantifiés de l'offre de soins qui sont précisés par l'annexe au schéma d'organisation sanitaire prévue à l'article L. 6121-2 portent sur les activités de soins et les équipements matériels lourds faisant l'objet du schéma d'organisation sanitaire mentionnés à l'article L. 6121-1.