Tricoteuses
Explorer les données
Recherche
Fonds
Données
Contribuer
Présentation
ARTICLE
Articles
Article R5136-6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
08/08/2004
au
08/02/2008
(Code de la santé publique)
Données brutes
Article R5136-6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
08/08/2004
au
08/02/2008
(Code de la santé publique)
Les comptes rendus des essais toxicologiques indiquent les méthodes utilisées et comportent une évaluation de la toxicité du produit sur l'animal.