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Article R4383-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)

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La formation d'aide-soignant est sanctionnée par le diplôme professionnel d'aide-soignant.

Sont fixées par arrêté du ministre chargé de la santé :

1° Les modalités et le programme de la formation préparatoire à ce diplôme ;

2° Les conditions de délivrance du diplôme.