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Article R4342-15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la santé publique)

Article R4342-15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la santé publique)


Sont fixées, après avis de la commission des orthoptistes du Conseil supérieur des professions paramédicales, par arrêté des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la santé :

1° Les conditions d'organisation, les modalités de notation de l'épreuve d'aptitude, la composition du jury chargé de l'évaluer ;

2° Les conditions de validation du stage d'adaptation.