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Article R4321-32 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la santé publique)

Article R4321-32 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la santé publique)


Sont fixées, après avis de la commission des masseurs-kinésithérapeutes du Conseil supérieur des professions paramédicales, par arrêté du ministre chargé de la santé :

1° Les conditions d'organisation, les modalités de notation de l'épreuve d'aptitude et la composition du jury chargé de l'évaluer ;

2° Les conditions de validation du stage d'adaptation.