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Article D4321-20 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/04/2006
au
05/09/2015
(Code de la santé publique)
Données brutes
Article D4321-20 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/04/2006
au
05/09/2015
(Code de la santé publique)
Les conditions de passage en deuxième et troisième année d'études sont fixées par arrêté du ministre chargé de la santé.