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Article R4127-69 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
08/08/2004
(Code de la santé publique)
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Article R4127-69 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
08/08/2004
(Code de la santé publique)
L'exercice de la médecine est personnel ; chaque médecin est responsable de ses décisions et de ses actes.