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Article 11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Ordonnance n° 45-2339 du 13 octobre 1945 relative aux spectacles‎)

Article 11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Ordonnance n° 45-2339 du 13 octobre 1945 relative aux spectacles‎)


Les théâtres d'acteurs enfants continuent d'être interdits.

L'emploi des enfants dans les spectacles est soumis aux dispositions du livre II, titre Ier du code du travail.