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Article R3114-26 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la santé publique)

Article R3114-26 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la santé publique)


Chaque opération est notée sur un registre dont les feuillets sont paraphés avec mention du nom du navire, du tonnage, du nom du capitaine, du nom de l'entreprise chargée des opérations, des cubages traités, des doses horaires de l'opération et des résultats.