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Article R2324-41 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)

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Dans les établissements et services d'une capacité supérieure ou égale à quarante places, le personnel comprend au moins un éducateur de jeunes enfants.

Il comprend en outre un éducateur de jeunes enfants par effectif de quarante enfants supplémentaires.