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Article D312-141 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
26/10/2004
au
07/09/2025
(Code de l'action sociale et des familles)
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Article D312-141 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
26/10/2004
au
07/09/2025
(Code de l'action sociale et des familles)
Chaque enfant est l'objet d'une surveillance constante. Dans toute la mesure du possible, les mêmes personnes prennent soin de lui.