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Article D312-59-13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'action sociale et des familles)

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Tous les personnels recrutés dans ces établissements et services sont soumis aux dispositions de l'article D. 312-34.

Chacun des membres de l'équipe interdisciplinaire possède les diplômes ou les équivalences reconnus nécessaires à l'exercice de ses compétences.