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Article D312-59-8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'action sociale et des familles)

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L'équipe interdisciplinaire concourt à l'élaboration et à la réalisation des différentes dimensions du projet personnalisé d'accompagnement. Sa composition et son fonctionnement sont conformes au projet d'établissement et permettent sa mise en oeuvre.