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Article L6323-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/05/2008
au
01/05/2008
(Code du travail)
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Article L6323-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/05/2008
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01/05/2008
(Code du travail)
Pour les salariés à temps partiel, la durée du droit individuel à la formation est calculée à due proportion du temps.