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Article L4623-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/05/2008
au
01/01/2023
(Code du travail)
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Article L4623-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/05/2008
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(Code du travail)
Le médecin du travail est un médecin autant que possible employé à temps complet qui ne pratique pas la médecine de clientèle courante.