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Article L4141-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/05/2008
au
18/04/2013
(Code du travail)
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Article L4141-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/05/2008
au
18/04/2013
(Code du travail)
L'employeur organise et dispense une information des travailleurs sur les risques pour la santé et la sécurité et les mesures prises pour y remédier.