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Article L3334-8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/05/2008
au
11/11/2010
(Code du travail)
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Article L3334-8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
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(Code du travail)
Les droits inscrits au compte épargne-temps peuvent être versés sur le plan d'épargne pour la retraite collectif.