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Article L3131-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/05/2008
au
10/08/2016
(Code du travail)
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Article L3131-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/05/2008
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(Code du travail)
Tout salarié bénéficie d'un repos quotidien d'une durée minimale de onze heures consécutives.