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Article R443-44 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la construction et de l'habitation)

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Toutes décisions du juge d'instance rendues par défaut sont notifiées aux parties défaillantes, sous pli recommandé, de la façon prescrite à l'article R. 443-38.

L'opposition est recevable dans les huit jours de la réception de la lettre.